Si vous possédez un véhicule, il est important que vous ayez toutes ses pièces à jour. Ce sont notamment le permis de conduire, l’attestation d’assurance ou encore la carte grise. Pour l’établissement de cette dernière, vous devez produire un certificat d’homologation encore appelé certificat de conformité. Cette pièce donne accès à toutes les informations sur les caractéristiques techniques de votre voiture. C’est une sorte de carte permettant de l’identifier parmi tant d’autres véhicules. Nous présentons ici les différentes démarches à réaliser pour obtenir un certificat d’homologation pour votre véhicule.
Le certificat d’homologation, document délivré par le constructeur
Sommaire
Le certificat d’homologation détaille toutes les caractéristiques techniques de votre voiture et témoigne de ce qu’elle respecte les normes imposées pour rouler dans les pays membres de l’Union européenne. C’est une pièce indispensable dans le processus d’établissement d’une carte grise. C’est le constructeur qui la délivre. Si vous achetez votre véhicule neuf à l’étranger, vous n’avez que peu de soucis à vous faire. Dans ce cas en effet, le document est en effet délivré en toute célérité par le constructeur. Vous n’aurez qu’à le vérifier auprès du revendeur. Si par contre vous achetez en occasion, vous devez vérifier que votre vendeur vous a bien transmis ce document.
C’est au cas où votre vendeur ne possède plus ce document que vous devez entamer des démarches au plus vite pour l’obtenir afin de lancer l’établissement de votre carte grise. Il faudra notamment acheter ce document auprès du constructeur de votre véhicule. Les délais de traitement de votre requête pourraient cependant ne pas vous plaire. Certaines marques prennent en effet jusqu’à 6 mois avant de vous répondre favorablement à votre demande. Pour raccourcir le délai de traitement, plutôt que de vous adresser directement à votre marque, vous pouvez vous adresser à un intermédiaire qui remplira toutes les formalités à votre place.
Pièces à fournir et prix
Pour demander un certificat d’homologation, que ce soit auprès de votre constructeur ou auprès d’un intermédiaire, vous devrez fournir certaines pièces. Entre autres, vous devez renseigner votre nom, votre adresse et vos coordonnées. Vous devez aussi fournir une pièce qui prouve que vous êtes effectivement le propriétaire de la voiture pour laquelle vous demandez ce document. Un certificat d’immatriculation ou un certificat de cession peut faire l’affaire. Vous devez en outre communiquer le numéro du châssis. Enfin, vous devez fournir un moyen de paiement.
Quel que soit le canal par lequel vous demandez votre certificat COC, il aura un coût. Celui-ci varie selon différents facteurs, notamment la marque, le modèle, l’année de mise en circulation et le pays d’assemblage. En effet, le prix du certificat de conformité pour une voiture de collection ne sera pas le même que pour un modèle courant. Toutefois, les prix se situent dans l’intervalle de 120 à 300 euros environ. Sachez toutefois que le certificat d’homologation n’est obligatoire que pour les voitures postérieures à 1996.
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